S'identifier
Identifiant oublié
Demande identifiant
Toggle navigation
Accueil
Nos articles
Menu
Nous contacter
Entreprise
Blog CGO
Formations
Chiffres Clés
Annonces
Glossaire CGO
Vie Pro.
Aides
Utilitaires
Blog CGO
AGREO
Artisans, Commerçants, Services ACS
Chiffres clés
COVID-19
Cultures
Devenir producteur d'énergie renouvelable
Diversification
Elevage
Environnement
Fiscalité
Gestion d'entreprise
Gestion de patrimoine
Installation en agriculture
Installation en conchyliculture
Investissement locatif
Juridique
L'actualité du CGO
Le Blog Conchylicole
Newsletter
Offres de services
Outils collaboratifs
Plan de relance
Politique Agricole
Prélèvement à la source
Recrutement
Références technico-économiques
Social
Transmission, cession d'entreprise
Viticulture
Le Blog Conchylicole
Plan de Résilience conchylicole
Les dispositifs d’aide à la reprise économ...
FEAMPA : quel soutien à la filière mer po...
Taux de TVA applicable à la filière conchy...
La Dégustation / aspect fiscal
Conchyliculture : Attestation de formation
Nouveau site de l'Urssaf Maritime
Nouveaux taux de cotisation SSM
ENIM salaires forfaitaires 2020
Salon de l’agriculture 2020 - Concours gén...
COVID-19, Mesures exceptionnelles prisent...
COVID-19, URSSAF POITOU-CHARENTES aux entr...
Optimisez votre comptabilité avec le CGO
Le CGO au Salon de la tremblade les 1 et 2...
Marins pêcheur et permis bateau
Déclaration accident du travail à l'ENIM o...
Salon conchylicole 2019 à La Tremblade
La prime d' activité
Les aides sociales auxquelles vous avez pe...
TIC /TICGN 2018 : Demande de remboursement...
Obtenir une attestation de régularité sociale
ENIM salaires forfaitaires 2019
Date limite de dépôt de la déclaration de...
Programme du 47eme salon conchylicole de l...
Comptables-Conseils, un pôle d'apprentissa...
Le CGO au salon de la Conchyliculture et d...
Transfert de site pour l'immatriculation d...
Formation CGO : Pourquoi opter à l'IS, l'I...
Les mesures principales du FEAMP pour...
Subvention FEAMP état des lieux de la mesu...
Fusion AGIRC et ARRCO
Prime exceptionnelle pouvoir achat
Défiscalisation des heures supplémentaires
Gilets jaunes, un accompagnement spécifiqu...
Loi de financement de la sécurité sociale...
Loi de finances 2019 - Mesures pour la tra...
L'essentiel du Bail Commercial
Le surclassement catégoriel dans la conchy...
Le placement en assurance vie - Formation CGO
Facturation : les mentions obligatoires
CGO Logiciel de facturation
Le parcours d'une huître du naissain à l'a...
Les annuaires des marées 2019
Forum des emplois saisonniers ostréicoles
TPE – PME : Le dispositif crédit 50 K€
Quand partir en retraite
Anticiper sa transmission d'entreprise
Employeur Conchylicole ? ce que vous devez...
Evénement CGO – Salon de Vannes
Gérer son compte courant d'associé
Pourquoi passer en société ?
Demande de remboursement partiel de TIC/TI...
Fermeture d’une partie de la mesure 4811 d...
Réunion d'information - Prélèvement à la s...
Lauréats du Concours Général Agricole 2018...
Avantages du bail à long terme : le réflex...
Caisse enregistreuse, nouvelles réunions d...
Le 46ème salon conchylicole de La Tremblad...
Aide à l'installation en aquaculture en Ch...
Références ostréicoles 2017
Les cotisations URSSAF 2018 des entreprise...
ENIM salaires forfaitaires 2018
Obligation d'une caisse enregistreuse : ré...
Le classement sanitaire des eaux, point de...
Point sur les cotisations URSSAF 2018
Des huîtres aromatisées dans le bassin Mar...
Aide aux conchyliculteurs de Normandie
FEAMP Région Bretagne : fermeture temporai...
Modèle de courrier à adresser à votre four...
Tenue de Caisse Obligatoire
Caisse enregistreuse, tableau synthétique...
Cotisations Urssaf 2018
Obligation caisse enregistreuse
Les taux de TVA applicables aux ventes et...
Lettre-Info : Aléas climatiques, quelles m...
Le CGO recrute et propose un nouveau poste...
Le département 17 aide à l'installation en...
Naissance d'Alliance Océan
Le CGO recrute et propose 3 nouveaux postes
Evénement CGO – Salon de Vannes
Réunion d'information SSM du Morbihan aux...
Déclaration de mortalité conchylicole
ENIM salaires forfaitaires 2017, majoratio...
Un rapport du CESE pour l'avenir de l'aqua...
FEAMP 56 1 F : mortalité mytilicole, deman...
Le CGO au salon conchylicole de La Trembla...
Enquête statistique sur l'aquaculture en 2015
Mytiliculteurs, réaliser votre dossier de...
Taux horaires 2017 en conchyliculture
Dépôt des dossiers de demande d’indemnisat...
Réglementation sanitaire et conchyliculture
Caisse de retraite complémentaire pour les...
DEB : Déclaration Echanges de Biens
DES : Déclaration Européenne de Services
Traitement comptable des DPU, DPB, positio...
Aide au paiement des assurances complément...
Sous-traitance, un devoir de vigilance lou...
Les concessions pour l'exploitation de cul...
FEAMP 48 : demande de subvention
L'huître biologique : produire différemmen...
Interdiction des sacs plastique sur les po...
Déduction exceptionnelle pour les biens co...
Aquaculteurs, comment formuler votre deman...
Attestation de régularité fiscale
L'aide FEAMP en compensation des mortalité...
Prise en charge ENIM des soins et salaires...
Mesures d'aides suite aux mortalités mytil...
Baisse de 7 points des cotisations sociale...
Adhérents CGO primés au concours Général A...
Le CGO à La Tremblade (17) du 16 au 18 avr...
Aide au paiement des assurances complément...
Quelles mesures sont proposées par le FEAM...
Chef d'entreprise embarqué ENIM : quel sta...
Décision judiciaire concernant les filière...
Indemnisation des femmes enceintes exerçan...
Recyclez vos poches à huître avec à la cle...
Protection sociale des marins, fermeture d...
Assouplissement des conditions d'accès aux...
Mutuelle obligatoire au 1er janvier 2016 d...
Optimisation de vos charges et la fidélisa...
Anticiper et bien gérer vos embauches dans...
Enquête statistique sur l'aquaculture en 2014
Annuaire des marées 2016, Bassins de Maren...
Mutuelle obligatoire dans votre entreprise...
Bretagne Sud - Report du paiement des rede...
Redevances domaniales 2015
PSE : Plan de soutien aux entreprises d'él...
Salaires forfaitaires 2015 servant de base...
Complémentaire Santé - Réunion publique du...
31ème Salon National de la Conchyliculture...
Le service Conchyliculture du CGO vous att...
Exporter vos produits vers la Chine, ça vo...
Une charte conchylicole et de dégustation...
Pose et dépose des tables ostréicoles
Nouveautés pour le statut du conjoint coll...
l'Enim, son site Internet, sa newsletter
Tous à vos paniers ...
Charente-Maritime, Vendée, Moules label ro...
Aide complémentaire et supplémentaire, fin...
Mytiliculteurs de Charente Maritime – Doss...
Mytiliculture, la mortalité 2014 en Charen...
Palmarès du Concours Général Agricole 2015...
Ostréiculteurs de Charente-Maritime, réali...
Taux horaires 2015 en conchyliculture
Le CGO au salon conchylicole de La Trembla...
A Pâques, mangez des huîtres ?
Création d'une charte définissant la dégus...
Devenir de la CMAF
Réunions d'information et la protection so...
Un label rouge pour les moules de filières...
Entrepreneurs, votre vieille camionnette,...
L'avenir de la conchyliculture dans le bas...
Particuliers, profitez de la prime de conv...
Mise en oeuvre des taux de TVA de 5,5%, 10...
Taux de cotisation d'accident du travail
Taux de TVA et Produits de la conchylicult...
Code rural et de la pêche Maritime, de nou...
Télécharger le dossier complet de la Synth...
Taux de TVA – Calculer la base HT [1]
Mytiliculture, liste du matériel retenu da...
Une mutuelle de branche pour la conchylicu...
Aides de l'état : Reconstitution de fonds...
Aides de l’État : Reconstitution du fonds...
Aides de l’État : Aides supplémentaire et...
Aides de la Région :Acquisition des suppor...
Aides du Département de la Charente Mariti...
Aides de la Région Poitou-Charentes : Gara...
Aides du Département de la Charente-Mariti...
Synthèse des aides mytilicoles 2014
Conchyliculteurs, déclaration des mortalit...
Conchyliculture : Dérogation à la législat...
Conchyliculture : Dérogation à la législat...
Entrepreneurs, Optimisation de vos charges...
Enquête statistique sur l'aquaculture en 2013
Annuaire des marées, Bassins de Marennes O...
Gérer vos embauches sans encombre.
Charente-Maritime : Aide Départementale 20...
Calamités Mytilicoles 2014 pour la Charent...
La Charente-Maritime, premier département...
Calamités Mytilicoles 2014 pour la Charent...
FAC mytilicole 2014 suivi des dossiers
FAC Ostréicole 2014, état des lieux et sui...
Salaires forfaitaires servant de base de c...
Taux horaires en conchyliculture
Un point commun entre Médiolanum et Darior...
Employeurs de main d'oeuvre, l'activité pa...
FAC Ostréicole 2014 pour l'année 2013 en P...
Conchyliculture et emplois
Le CGO, votre allié pour votre dossier FAC
Votre diagnostic FAC mytilicole en 10 poin...
Dossier FAC pour les exploitations mytilic...
Huitres à l'export, l'embargo russe plombe...
Mytiliculteurs, réaliser vo...
demande d exoneration redevances myti...
Search text:
A....Z
Imprimer
demande d exoneration redevances mytilicoles
demande-d-exoneration-redevances-mytilicoles.pdf
3,55 MB
Ce document a été téléchargé
279
fois
.
demande d exoneration redevances mytilicoles
demande-d-exoneration-redevances-mytilicoles.pdf
3,55 MB
demande-d-exoneration-redevances-mytilicoles.pdf
3,55 MB