Bénéfices agricoles forfaitaires 2009 pour les cultures spécialisées des Charentes

 POUR LA CHARENTE-MARITIME

CULTURE DES ASPERGES
Ile de Ré 12.00
AVICULTURE
1) Vente d’œufs et de volailles : Poules pondeuses :  
- œufs de consommation (par pondeuse) 0.150
- oeufs de couvaison (par pondeuse) 0.500
2) Autres espèces produisant des oeufs à couver  
– canes (par pondeuse) 0.900
- pintades ((par pondeuse) 0.600
- dindes (par pondeuse) 1.200
3) Vente d'oeufs, de volailles et autres produits  
- par pondeuse 1.020

par mille ou fraction de mille œufs de la capacité des incubateurs (à l’exclusion de celle des éclosoirs), sous déduction d’une capacité

en œufs égale à quinze fois le nombre de pondeuses taxées

80.800
Vente de volailles de chair et de poussins démarrés :  
- par poulet vendu 0.050
- par poulet vendu sous label 0.200
- par poulet biologique vendu 0.200
- par canard vendu 0.175
- par canard sauvageon vendu 0.087
- par chapon vendu 0.900
- par dinde ou dindon vendu (production fermière) 0.420
- par dinde ou dindon vendu (production industrielle) 0.150
- par oie à rôtir vendue 0.400
- par pintade vendue 0.075
- par pintade vendue sous label 0.200
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés vivants 1.500
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés après abattage 2.000
Vente d'oies et de canards gras  
1) Oie  
Prêt à gaver (par oie vendue ou livrée) 1.500
Gavage seul (par oie vendue ou livrée) 3.000
Élevage et gavage (par oie vendue ou livrée) 4.500
2) Canard  
Prêt à gaver (par canard vendu ou livré) 0.450
Gavage seul (par canard vendu ou livré) 1.100
Élevage et gavage (par canard vendu ou livré) 1.400
Vente de poulettes démarrées (par unité vendue) 0.130
ELEVAGE
 CAPRINS :  
- production fromagère : par chèvre 200.000
- production laitière : par chèvre 60.000
 LAPINS :  
Par reproducteur (mâle et femelle) 0.000
Engraisseur : par lapin vendu ou livré 0.000
 PORCS :  
Engraisseurs : par porc vendu ou livré 1.200
- post-sevreurs :par porcelet vendu ou livré 1.200
 VEAUX : par unité vendue ou livrée 6.600
CULTURES FLORALES  
I. - Exploitations ne comportant pas de superficie chauffée :  
Superficie couverte :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 177.02
- par are en sus 108.50
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 30 premiers ares 261.90
- par are en sus 151.94
c) supérieure à 40 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 30 premiers ares 331.87
- par are en sus 186.66
II. - Exploitations comportant des superficies chauffées :  
Superficie chauffée :  
 a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 249.92
- par are en sus 142.45
 b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 25 premiers ares 394.87
- par are en sus 213.23
 c) supérieure à 40 % et ne dépassant pas 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 549.81
- par are en sus 313.39
 d) supérieure à 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 737.25
- par are en sus 420.23
CULTURES FRUITIERES  
 CASSIS 1.50
 FRAISIERS à l'are 46.00
 VERGERS DE POMMIERS ET DE POIRIERS :  
- pour chacun des 3 premiers hectares 755.00
- par hectare en sus 375.00
CULTURES LEGUMIERES DE PLEIN CHAMPS  
Pomme de terrres primeur (île de Ré)  
- pour le premier hectare 2534.00
- par hectare en sus 2027.20
Région de la Vallée de l'Arnoult  
- pour le premier hectare 2280.00
- par hectare en sus 1824.00
Surplus du département  
- pour le premier hectare 2964.00
- par hectare en sus 2371.20
CULTURES MARAICHERES  
I. - Plein air : - pour chacun des 100 premiers ares 77.00
- par are en sus 61.60
II. - Sous-abris froids : - pour chacun des 50 premiers ares 213.00
- par are en sus 170.40

 POUR LA CHARENTE

CULTURE DE L'AIL

- Pour chacun des 10 premiers ares

- Par are en sus

117.50

105.00

APICULTURE

- Par ruches à cadres

culture des asperges (à l'are)

12.000

12.00

AVICULTURE
Vente d’œufs et de volailles : Poules pondeuses :  
- œufs de consommation (par pondeuse) 0.150
- oeufs de couvaison (par pondeuse) 0.500
Vente d'oeufs, de volailles et autres produits  
- par pondeuse 1.020

par mille ou fraction de mille œufs de la capacité des incubateurs (à l’exclusion de celle des éclosoirs), sous déduction d’une capacité

en œufs égale à quinze fois le nombre de pondeuses taxées

80.800
Vente de volailles de chair et de poussins démarrés :  
- par poulet vendu 0.050
- par poulet vendu sous label 0.200
- par chapon vendu 0.900
- par dinde ou dindon vendu (production fermière) 0.420
- par oie à rôtir vendu 0.400
- par pintade vendue 0.075
- par pintade vendue sous label 0.200
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés vivants 1.500
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés après abattage 2.000
Vente d'oies et de canards gras  
1) oie : élevage et gavage (par oie vendue ou livrée) 4.500
2) canard : (par canard vendu ou livré) 1.400
Vente de poulettes démarrées (par unité vendue) 0.130
CULTURE DES CHAMPIGNONS  
- pour le premier salarié 3853.000
- par salarié en sus 980.000
Culture des échalotes à l'hectare 1300.000
ELEVAGES  
CAILLES :  
- par unité vendue ou livrée 0.150
- engraisseurs : par caille ordinaire 0.010
- engraisseurs : par caille sous label 0.020
CAPRINS :  
Production fromagère par chèvre 200.000
Production laitière par chèvre 60.000
CHIENS par reproductrice 881.000
EQUIDES par équin viande 172.000
- par équin reproducteur 206.000
FAISANS :  
- pour chacune des 250 premières pondeuses 14.000
- par pondeuse en sus de 250 9.000
- par faisan vendu, acheté à un jour 0.300
- production de faisandeaux d'un jour : par pondeuse 9.000
LAPINS :  
- Par reproducteur (mâle et femelle) 0.000
- Engraisseur : par lapin vendu ou livré 0.000
LIEVRES : par couple reproducteur 10.000
OVINS :  
- Achat vente : par agneau vendu ou livré 8.000
- intégration : par agneau engraissé 1.700
 PERDRIX :  
- production de perdreau à 1 jour et élevage : par couple 14.000
- par perdreau vendu, acheté à 1 jour 0.350
PORCS :  
Naisseurs : par porcelet livré ou vendu 1.200
Engraisseurs : par porc vendu ou livré 1.200
Naisseurs engraisseur : par porc vendu ou livré 2.400
VACHES LAITIERES : par vache laitière 740.000
VEAUX : par unité vendue ou livrée 6.600
CULTURES FLORALES
I. - Exploitations ne comportant pas de superficie chauffée :  
Superficie couverte :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 177.02
- par are en sus 108.5
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 30 premiers ares 261.9
- par are en sus 151.94
c) supérieure à 40 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 30 premiers ares 331.87
- par are en sus 186.66
II. - Exploitations comportant des superficies chauffées :  
Superficie chauffée :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 249.92
- par are en sus 142.45
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 25 premiers ares 394.87
- par are en sus 213.23
c) supérieure à 40 % et ne dépassant pas 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 549.81
- par are en sus 313.39
d) supérieure à 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 737.25
- par are en sus 420.23
CULTURES FRUITIERES  
Fraisiers à l'are 40.00
Framboisiers à l'are 24.00
Noyers forme rationnelle à l'hectare 220.00
Noyers forme traditionnelle à l'hectare 110.00
Petits fruits à l'are 17.00
Vergers divers :  
- pour chacun des 3 premiers hectares 755.00
- par hectare en sus 375


Mots clés :

bénéfices agricoles forfaitaires, cultures spécialisées, élevage, forfait

Références :

Parution au Journal Officiel de la République Française du 21 septembre 2010

Dates

Modifié : 30/11/2010
Publié : 30/11/2010


Bénéfices agricoles forfaitaires 2009 pour les cultures spécialisées des Charentes

Références

Parution au Journal Officiel de la République Française du 21 septembre 2010

Mots clés

bénéfices agricoles forfaitaires, cultures spécialisées, élevage, forfait

Dates

Modifié : 30/11/2010
Publié : 30/11/2010

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